Fraude au streaming : Michael Smith condamné à 18 mois de prison pour un schéma de bots à 8 millions de dollars
Un habitant de Caroline du Nord qui utilisait des morceaux générés par IA et des comptes bots pour siphonner des royalties écope de prison ferme dans la première affaire pénale de ce type aux États-Unis. Moins, pourtant, que ce que réclamait le parquet.
Michael Smith, 54 ans, de Cornelius (Caroline du Nord), a été condamné mardi à 18 mois de prison fédérale pour avoir fait tourner des comptes bots qui ont streamé des milliards de fois ses morceaux générés par IA. Le juge John G. Koeltl a prononcé la peine à Manhattan et ordonné à Smith la confiscation de 8 091 843,64 $, le montant du préjudice sur lequel les deux parties s’accordaient. Deux ans de contrôle judiciaire suivront sa libération. Smith avait plaidé coupable en mars à un chef d’accusation : association de malfaiteurs en vue de commettre une fraude électronique.
Le parquet comme la défense y voient la première poursuite pénale de ce genre aux États-Unis. La peine est courte à leurs yeux. Le parquet réclamait au moins 46 mois, le bas de la fourchette des recommandations fédérales. L’US Probation Office en recommandait 24. Les avocats de Smith plaidaient pour une simple probation, sans prison. Smith avait à l’origine été inculpé de fraude électronique, d’association de malfaiteurs en vue de commettre une fraude électronique et d’association de malfaiteurs en vue de blanchiment, chacun de ces chefs étant passible de 20 ans de prison.
Comment fonctionnait le schéma
Selon le parquet, Smith a fait tourner des milliers de faux comptes sur Spotify, Apple Music, Amazon Music et YouTube Music entre 2017 et 2024. Ces comptes écoutaient des centaines de milliers de morceaux générés par IA. Une comparaison tirée du dossier : en avril 2023, l’intégralité du catalogue de Taylor Swift a généré 9,3 millions de streams en forfait famille sur YouTube Music. Les bots de Smith, eux aussi en forfait famille, ont streamé ses propres titres 80,9 millions de fois ce mois-là.
Il connaissait le risque de paraître trop gourmand. Dans un e-mail de 2018 cité par le parquet, il écrivait : « pour ne pas attirer l’attention de ceux qui décident, il nous faut ÉNORMÉMENT de contenu avec de petits volumes de Streams ». Un premier modèle qu’il s’était envoyé par e-mail prévoyait 1 040 comptes bots produisant environ 661 440 streams par jour. Répartis sur un catalogue de 300 000 morceaux, un chiffre cohérent avec les « centaines de milliers » évoquées par le parquet, cela fait environ deux écoutes par morceau et par jour : le genre d’empreinte que personne ne remarque. À certains moments, il a fait tourner jusqu’à 10 000 comptes, d’après le parquet.
L’accusation affirme qu’il a encaissé plus de 14 millions de dollars auprès d’entités versant des royalties. Le préjudice retenu est plus bas, car il déduit les estimations de royalties issues d’écoutes légitimes de sa musique, ainsi que l’argent qu’il a lui-même réinjecté dans les pools en achetant les comptes utilisés par ses bots.
Pourquoi le préjudice touche tous les autres
La défense soutient qu’aucun artiste ni auteur n’a subi de perte appréciable et que les 8 millions de dollars « dépassent de loin tout ce que M. Smith a réellement “empoché” ». Le mécanisme de rémunération rend cet argument difficile à tenir. Des services comme Spotify ne paient pas un tarif fixe par écoute. Les ayants droit sont rémunérés à partir d’un pool lié aux revenus du service, réparti selon la part de chaque morceau dans l’ensemble des streams de la période. Chaque faux stream réduit la part de tous les autres. La Music Fights Fraud Alliance a indiqué au tribunal que chacun d’eux avait « dilué la valeur de chaque stream légitime intervenu au cours de la même période comptable ».
Si vous sortez vos propres morceaux, edits ou bootlegs devenus officiels, vous êtes payé à partir de ces mêmes pools, et votre part est assez modeste pour que la dilution passe totalement inaperçue sur un relevé.
Les plateformes ont aussi modifié leurs règles. Depuis avril 2024, Spotify ne verse de royalties phonographiques que sur les titres cumulant au moins 1 000 streams sur les 12 derniers mois, et exige également un nombre minimum d’auditeurs uniques par titre. Dans le modèle initial de Smith, chaque morceau aurait totalisé en moyenne environ 805 streams par an, toutes plateformes confondues, soit sous ce seuil. Avec 10 000 comptes, la moyenne l’aurait franchi. Spotify a déclaré à MBW en 2024 que ses mesures préventives avaient limité les gains de Smith sur la plateforme à environ 60 000 $ sur les 10 millions allégués à l’époque. Aucune de ces deux exigences ne s’applique aujourd’hui aux royalties d’édition. C’est de ce côté que The MLC a bloqué les paiements de Smith en 2023.
Ce que dit l’affaire, et ce qu’elle ne dit pas
La défense de Smith s’appuie sur l’idée qu’un avocat de l’industrie musicale lui avait indiqué qu’il risquait, au pire, des sanctions civiles. Le parquet en doute : il estime que ce même avocat a écrit à The MLC en mars 2023 pour affirmer qu’aucune des œuvres n’était générée par ordinateur. La défense cite aussi une déclaration de Spotify de septembre 2025 selon laquelle, pour le calcul des royalties, « toute la musique est traitée de la même façon, quels que soient les outils utilisés pour la créer », et soutient que l’usage de l’IA pour produire des morceaux et les mettre sur les plateformes de streaming n’est pas illégal en soi.
C’est la ligne utile à retenir. Le délit, ici, ce sont les bots et les faux comptes, pas l’IA. Le procureur fédéral Jamie McDonald a présenté les choses à l’inverse en affirmant que Smith avait « exploité une technologie de superintelligence pour commettre une fraude », mais l’accusation retenue était une association de malfaiteurs en vue de commettre une fraude électronique.
Le Danemark avait déjà tranché côté condamnation, dans une affaire de moindre ampleur. Un homme qui avait utilisé des bots pour gonfler les streams de 689 titres a écopé de 18 mois en mars 2024, dont trois ferme. Une cour d’appel a porté la peine à 24 mois en février 2025, toujours avec trois mois ferme.
L’IFPI estime que la répression n’est qu’une partie de la réponse et met en avant sa Streaming Integrity Initiative pour la prévention et la détection. Michael Lewan, de la MFFA, juge qu’il faut une « dissuasion continue et significative ». Une peine de 18 mois, plus courte que ce que souhaitait l’accusation, est un début, pas une dissuasion à elle seule.
